Mettre en valeur la qualité de nos chiens

Actualités:

ELEVEURS et PORTEES

Les éleveurs (adhérents) souhaitant valoriser leur élevage et mettre en ligne leurs portées doivent en faire la ... lire plus

mardi 29 novembre 2016

AG 2017 de l'ACT Rhône Alpes: samedi 8 avril

N'oubliez pas l'assemblée Générale de l'association le samedi 8 avril à Colombier Saugnieu (salle du Poulailler ... lire plus

jeudi 20 octobre 2016
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Législation / Documents

Elevage - Titres et Diplômes - 29 Juillet 2001

Arrêté du 20 juillet 2001 relatif à la liste des diplômes, titres et certificats requis pour les personnes exerçant des activités liées aux animaux de compagnie d'espèces domestiques

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Identification des chiens

Arrêté du 2 juillet 2001 relatif à l'identification par radiofréquence des carnivores domestiques

Elevage - Locaux d'élevage - Arreté 30 juin 1992

Arrêté du 30 juin 1992 relatif à l’aménagement et au fonctionnement des locaux d’élevage en vue de la vente, de la commercialisation, du toilettage, du transit ou de la garde de chiens ou de chats

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Transport Animaux - Decret du 24 Nov 1999

Décret n° 99-961 du 24 novembre 1999 modifiant le décret n° 95-1285 du 13 décembre 1995 relatif à la protection des animaux en cours de transport

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Protection des Animaux - Decret 28 août 2008

Décret n° 2008-871 du 28 août 2008 relatif à la protection des animaux de compagnie et modifiant le code rural

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La Lutte contre les bruits de voisinage

J.O. Numéro 92 du 19 Avril 1995 page 6106 TEXTES GENERAUX MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Décret no 95-408 du 18 avril 1995 relatif à la lutte contre les bruits de voisinage et modifiant le code de la santé publique NOR : ENVP9530012D

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Les animaux dangereux et errants - code rural.

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Animaux dangereux et errants - LOI no 99-5 du 6 janvier 1999

Formulaire Déclaration d'armes

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Formulaire : Régime des matériels de guerre, armes et munitions

Formulaire Déclaration d'armes

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